Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site web prehandys.fr est édité par :

• Dénomination : Préhandys 276
• Forme juridique : Association déclarée (loi 1901)
• SIREN : 840 566 814
• SIRET : 840 566 814 00017
• Code APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
• Date de création : 21 octobre 2015
• Siège social : 16 Rue du Général de Gaulle, 27370 Le Thuit-de-l'Oison, France
• Téléphone : +33 (0) 6 51 03 93 48
• Email : prehandys@gmail.com

Association reconnue d'Économie Sociale et Solidaire (ESS)

2. Représentante légale

Présidente de l'association : Élise Saegaert

3. Directrice de publication

Directrice de la publication : Élise Saegaert

En qualité de Présidente de l'association.

4. Développement et maintenance

• Développeur : Baptiste Saegaert (bénévole)
• Contact technique : baptiste.saegaert@gmail.com

5. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Nom : Hostinger International Ltd
• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Cyprus
• Site web : Hostinger France

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de l'association Préhandys 276, sauf mention contraire.

Sauf mention contraire, les contenus présents sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Données personnelles

Pour toute information concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité .

8. Cookies

Le site prehandys.fr n'utilise aucun cookie de ciblage publicitaire ou de suivi analytique (type Google Analytics) en propre.

Toutefois, l'intégration de services tiers (tels que Google Maps ou le flux d'actualités Facebook) peut entraîner le dépôt de cookies techniques et de traçage par ces plateformes. Pour en savoir plus, consultez la politique de confidentialité de Google et celle de Facebook .

9. Limitation de responsabilité

L'association Préhandys 276 ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

L'association Préhandys 276 ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels que perte de données, interruption de service ou tout autre préjudice indirect) consécutifs à l'utilisation du site.

10. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l'association Préhandys 276. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'association.

Les liens vers le site sont autorisés sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à son image ou à sa réputation. Cependant, l'association Préhandys 276 se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à l'objet du site.

11. Droit applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site prehandys.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'Évreux.